Règlementations Archives - Social CSE https://socialcse.fr/tag/reglementations/ Le magazine d'information des élus et des salariés Fri, 03 Jul 2026 07:31:20 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.5 https://socialcse.fr/wp-content/uploads/2021/05/cropped-logo-socialcse-favicon-32x32.png Règlementations Archives - Social CSE https://socialcse.fr/tag/reglementations/ 32 32 Acquit : l’outil qui accompagne les CSE dans la réforme des ASC https://socialcse.fr/acquit-loutil-qui-accompagne-les-cse-dans-la-reforme-des-asc/ Mon, 06 Jul 2026 07:00:00 +0000 https://socialcse.fr/?p=22777 Acquit est un service en ligne de mise en conformité des activités sociales et culturelles (ASC) pour les CSE. Depuis l’arrêt de la Cour de cassation du 3 avril 2024 (n° 22-16.812), conditionner l’accès aux ASC à une ancienneté minimale est illégal. L’URSSAF applique une tolérance jusqu’au 31 décembre 2026 : les CSE disposent donc […]

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]]> Découvrez le programme des conférences du workshop “Le rendez-vous 360° du Social CSE” à La Seine Musicale https://socialcse.fr/decouvrez-le-programme-des-conferences-du-workshop-le-rendez-vous-360-du-social-cse-a-la-seine-musicale/ Tue, 20 Jan 2026 14:46:17 +0000 https://socialcse.fr/?p=20709 L’événement incontournable « Le rendez-vous 360° de Social CSE » revient pour une quatrième édition exceptionnelle, le 20 février 2026 à La Seine Musicale pour une nouvelle journée d’échanges. 🌟 Un programme riche et varié vous attend : Des experts viendront animer des conférences sur les ASC et le fonctionnement du CSE. Découvrez les thématiques abordées ci-dessous : 9h30 […]

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]]> Magazine n°136 | Mai/Juin 2025 https://socialcse.fr/magazine-n136-mai-juin-2025/ Fri, 11 Apr 2025 12:54:07 +0000 https://socialcse.fr/?p=9067 S’abonner, c’est s’informer

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]]> MSC Croisières lance la saison Été 2022 https://socialcse.fr/msc-croisieres-lance-la-saison-ete-2022-2/ Wed, 01 Jun 2022 06:05:42 +0000 https://socialcse.fr/?p=3682 © iStock La saison Été 2022 de MSC Croisières comprend le programme sanitaire de la compagnie, pionnier dans l’industrie : une politique de réservation claire et flexible ; des exigences solides mais simples en matière de vaccination et de dépistage ; et l’autorisation d’explorer les destinations d’escale en toute autonomie. Toutes les réservations existantes et à […]

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