La prévention de la santé et de la sécurité des salariés est un enjeu fondamental aux conséquences humaines, juridiques et financières importantes. Le manque de temps ou la méconnaissance conduisent parfois les employeurs à en sous-estimer les impacts. Pourtant, les obligations réglementaires exigent des compétences pointues. C’est pourquoi Capi Consult accompagne les dirigeants d’entreprise et les représentants du personnel au CSE, en leur offrant son expertise pour répondre à tous leurs besoins spécifiques en matière de prévention des risques professionnels.

Qui sommes-nous ?

Habilité Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) et organisme de formation certifié Qualiopi, Capi Consult offre aux entreprises et aux collectivités publiques son expertise pointue en matière de santé et sécurité au travail. Notre spécialisation sur des prestations ciblées – évaluation des risques, Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), prévention des risques psychosociaux, formation-action des Référents Sécurité et formations réglementaires des élus CSE – nous permet d’assurer un accompagnement de qualité pour répondre aux obligations réglementaires. L’expertise de Capi Consult est appréciée des grandes entreprises comme des PME-TPE de tous les secteurs d’activités. Depuis 20 ans, plus de 5 000 clients font déjà confiance aux experts de Capi Consult. Le groupe dispose aujourd’hui de 45 consultants formateurs répartis dans 12 agences sur l’ensemble du territoire, DOM-TOM inclus.

Quelles sont les missions des élus des CSE en santé et sécurité au travail ?

Le CSE joue un rôle fondamental dans la protection de la santé et de la sécurité des salariés. Bien plus qu’un simple organe consultatif, le comité est un véritable acteur de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail. Le CSE est consulté sur toutes les questions relatives à la sécurité au travail : aménagement des postes de travail, introduction de nouvelles technologies, mesures de prévention des risques… Son avis, bien que consultatif, est essentiel pour éclairer les décisions de l’employeur. Le comité dispose également de prérogatives importantes, comme la possibilité de réaliser des inspections et des enquêtes en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle. Il peut aussi alerter l’employeur en cas de danger grave et imminent.

Quelles sont les formations obligatoires pour les élus des CSE ?

Les élus représentants du personnel au CSE bénéficient, dès leur prise de fonction, d’une formation nécessaire à leurs missions en santé, sécurité et conditions de travail. Cette formation vise à développer leur aptitude à identifier et évaluer les risques professionnels, et à les initier à la prévention des risques professionnels. La durée de la formation est de 5 jours pour un premier mandat, quelle que soit la taille de l’entreprise, et de 3 jours (ou 5 pour les membres de la CSSCT) en cas de renouvellement. Les coûts sont intégralement pris en charge par l’employeur (article L2315-18 du Code du travail).

De plus, les membres titulaires des CSE de plus de 50 salariés bénéficient également d’une formation économique et sociale de 3 à 5 jours.

Ces deux formations doivent être animées obligatoirement par un organisme de formation agréé par la DREETS (inspection du travail). Capi Consult possède la double habilitation de la DREETS pour l’animation de ces formations réglementaires des élus de CSE. En 2024, nous avons animé plus de 500 sessions de formation, réunissant plus de 4 500 élus au CSE.

• SSCT : La formation des membres du élus du CSE
• Formations des Élus : Entre droit et devoir…
• L’éclairage juridique : Quelles formations pour les membres du CSE ?

Pourquoi est-il essentiel que les membres du CSE continuent de se former tout au long de leur mandat ?

La formation initiale des membres du CSE est indispensable, mais elle ne suffit pas à garantir une action efficace et adaptée dans la durée. Les risques professionnels évoluent : nouvelles technologies (exemple : développement de l’intelligence artificielle), changements d’organisation, troubles psychosociaux RPS… Et les exigences réglementaires évoluent. Pour rester pertinents, les représentants du personnel doivent être en capacité de repérer, analyser, prévenir ces nouveaux risques et maîtriser les évolutions réglementaires. Capi Consult a créé une offre complète de formations et d’accompagnement pour les élus des CSE tout au long de leur mandat : cycle d’actualités réglementaires, formations aux différentes commissions, prévention des RPS, accompagnement sur mesure… Des formations régulières pendant le mandat permettent d’actualiser les connaissances, de renforcer les compétences d’analyse des situations de travail et de mieux dialoguer avec les services de prévention, la direction ou encore les salariés. C’est aussi un moyen de donner du sens à leur engagement et d’éviter l’essoufflement lié à un mandat parfois exigeant. Enfin, cette montée en compétences contribue à améliorer les conditions de travail et à prévenir durablement les atteintes à la santé des salariés.

Quel est le rôle des élus dans la prévention des risques psychosociaux (RPS) ?

Les RPS sont souvent invisibles mais peuvent avoir des conséquences graves sur la santé des salariés (le stress, le harcèlement moral ou le burn out). Les membres du CSE, par leur écoute du terrain, sont en première ligne pour repérer les signaux faibles : tensions dans une équipe, isolement, surcharge de travail, turnover élevé, etc. Ils peuvent interpeller l’employeur, proposer des actions de prévention et demander des expertises si nécessaire. Leur rôle consiste en outre à favoriser le dialogue entre les salariés et la direction afin de lever les tabous autour de ces sujets, mais aussi à améliorer les conditions de travail de façon durable.

Pour exercer ces missions, une formation spécifique à la prévention des RPS permet aux élus de comprendre le cadre légal, d’identifier les situations à risque, d’adopter une posture d’écoute bienveillante et de connaître les recours internes et externes disponibles.

En conclusion

La santé au travail ne se décrète pas, elle se construit au quotidien. Formés, écoutés et impliqués, les membres du CSE sont des acteurs-clés de cette prévention active. Investir dans leur formation, leur donner les moyens d’agir, c’est investir dans le bien-être durable de l’entreprise.

Article rédigé par Capi Consult