Juridique

Quelles alternatives au management traditionnel ?

Psychothérapeute, Sophia se retrouve catapultée du jour au lendemain au coeur d’une entreprise dirigée par un patron désenchanté, avec des cadres qui ont les...
marinelayani@socialcse.fr Marine
51 sec. de lecture

L’assistance juridique : ne privez pas votre CSE de ce soutien !

Indispensable au quotidien pour renseigner les salariés, un support juridique permanent permet d’être un interlocuteur vigilant et pertinent pour proposer, argumenter lors des consultations,...
marinelayani@socialcse.fr Marine
2 min. de lecture

Zoom : La fonction du trésorier

La désignation du trésorier est obligatoirement vue par l’article L. 2315-23, al. 3 du Code du travail et doit être effectuée parmi les membres...
marinelayani@socialcse.fr Marine
51 sec. de lecture

Zoom : La fonction du secrétaire

Il est d’usage que sa désignation intervienne au cours de la première réunion du CSE, afin que celui-ci puisse fonctionner normalement. La mission première...
marinelayani@socialcse.fr Marine
1 min. de lecture

Le dialogue social de l’intérieur…

Grâce aux regards croisés des auteurs, l’ouvrage décrit les visions du dirigeant et du représentant du personnel sur des sujets identiques, sans fard ni...
marinelayani@socialcse.fr Marine
1 min. de lecture

Revirement de jurisprudence en cas de dénonciation d’un harcèlement moral !

(© photo Sang Huyn Cho de Pixabay) Selon le Code du travail, aucun salarié ne peut être licencié pour avoir « relaté » des faits de harcèlement...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

Le rôle de l’avocat du CSE

Historiquement, la profession d’avocat était exclusivement judiciaire. L’avocat assistait ou représentait les justiciables devant les tribunaux et se limitait à cette fonction. Cette origine...
Aude-Claire Aboucaya
4 min. de lecture

BURN-OUT & BORE-OUT AU TRAVAIL : Quelle responsabilité pour l’employeur ?

Le burn-out est généralement défini comme un syndrome d’épuisement physique, émotionnel et mental lié à une dégradation du rapport d’un salarié à son travail....
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

Calcul de l’AAH : du nouveau au 1er octobre 2023

Conformément aux engagements du gouvernement, des travaux réglementaires ont été menés pour mettre en œuvre cette réforme majeure en faveur de l’autonomie des personnes...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

Les Éditions Tissot répondent à 18 questions majeures des CSE

Premier mandat ou renouvellement, au lendemain de l’élection, votre nouvelle mandature débute, vous avez une avalanche de questions ? Cela tombe bien, un livre blanc est...
Aude-Claire Aboucaya
35 sec. de lecture

ASSISES DU TRAVAIL : Plein Sens rend publiques ses contributions en matière de dialogue social, organisation hybride & QVCT

Lors de la remise du rapport des garants des Assises du Travail le 27 avril dernier, le cabinet Plein Sens a rendu publiques ses...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

Vos questions, les réponses du cabinet Greenwich Associés

Vous avez des questions sur l’actu ? Le cabinet Greenwich a des réponses ! Les salons sont l’occasion pour la rédaction de rencontrer et écouter ses...
Aude-Claire Aboucaya
3 min. de lecture

RETRAITES : Quelles mesures pour optimiser les droits des femmes ?

À l’heure où l’égalité professionnelle est au centre des préoccupations, des efforts restent toutefois à fournir. La note moyenne des entreprises de + de...
Aude-Claire Aboucaya
5 min. de lecture

BUDGETS DU CSE À quelle utilisation sont-ils dévolus ?

Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le CSE dispose, pour l’exercice de ses attributions, d’une subvention de fonctionnement et d’un budget destiné...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

Vos 15 questions les plus fréquentes… et leurs réponses !

Dans le cadre de vos fonctions d’élu CSE, et parmi vos nombreuses interrogations sur les différents aspects de votre mandat et l’organisation de votre...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

Un Code du travail inadapté au homeoffice selon Maître Émilie Meridjen

Déployé à marche forcée lors de la crise sanitaire et désormais ancré dans notre quotidien, le télétravail se trouve accentué avec la crise de...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

Index égalité : les nouveautés 2022 pour les entreprises de + de 50 salariés

Le principe n’a pas changé : ces entreprises doivent mesurer les écarts de rémunération entre femmes et hommes à partir de 4 ou 5...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

De quels recours dispose un salarié dont la promesse d’embauche fait l’objet d’une annulation sèche ?

Lorsqu’un employeur et un candidat entrent en négociation en vue d’un recrutement, il n’est pas toujours aisé de distinguer les pourparlers de la promesse...
Aude-Claire Aboucaya
3 min. de lecture

Restructuration d’entreprise : Comment agir rapidement en étant au fait de vos missions ?

Lors de leur mandat, les membres élus du CSE peuvent être confrontés à une restructuration d’entreprise, comme la mise en place d’un plan de...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture

À lire : le CSE se penche sur les comptes de l’entreprise

Les plans de licenciements, engendrés par la crise de la Covid-19 ou une réorganisation, obligent le CSE à s’intéresser aux comptes de l’entreprise. Photo...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

L’environnement de travail, élément central de la santé des salariés

Lors de la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail organisée par l’OIT le 28 avril, l’Arseg (Association représentative de...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

Comment mettre en place un forfait Mobilités Durables ?

Céline Bauer est présidente du groupe de travail ressources humaines d’Absoluce (730 collaborateurs, CA de 66 M€), réseau de 24 cabinets indépendants d’expertise comptable,...
Aude-Claire Aboucaya
46 sec. de lecture

CPF : Un 1er comité de pilotage ministériel pour lutter contre la fraude

Élisabeth Borne, ministre du Travail et Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics ont réuni le 1er comité de pilotage ministériel chargé de...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

La distribution de tracts syndicaux est légale pendant la pause déjeuner

La distribution de tracts syndicaux est en principe interdite pendant les heures de travail et pendant les pauses, y compris celle du déjeuner. Elle...
Aude-Claire Aboucaya
41 sec. de lecture

Le bilan mitigé des ordonnances Macron

Quatre ans après les « ordonnances Macron » fusionnant notamment les institutions représentatives du personnel dans les CSE, celles-ci n’ont pas entraîné de « révolution culturelle évidente...
Aude-Claire Aboucaya
51 sec. de lecture

L’UDES et l’Apec se mobilisent pour l’emploi cadre jusqu’en 2025

L’économie sociale et solidaire a relativement bien résisté pendant la crise sanitaire et enregistre une baisse de l’emploi de seulement 0,9 % en 2020....
Aude-Claire Aboucaya
36 sec. de lecture

Précisions de la Cour de cassation sur la parité des listes électorales

Au fil de ses décisions, la Cour de cassation affine sa jurisprudence sur l’obligatoire proportion d’hommes et de femmes dans les listes des candidats...
Aude-Claire Aboucaya
50 sec. de lecture

Les tests PCR sont-ils remboursables au titre des frais professionnels ?

Les tests de dépistage de la Covid-19 des non vaccinés et sans ordonnance ne sont plus pris en charge par l’Assurance maladie depuis le...
Aude-Claire Aboucaya
49 sec. de lecture

Un guide juridique contre les discriminations liées à la grossesse

Un guide juridique sur les discriminations en raison de l’état de grossesse vient d’être publié par la Défenseure des droits, Claire Hédon. (Photo ©...
Aude-Claire Aboucaya
1 min. de lecture

Journée internationale des droits de la femme : le bilan sur vie-publique.fr

Le 8 mars est une journée de sensibilisation et de mobilisation pour les droits des femmes et l’égalité femmes-hommes. Officialisée en 1977 par l’Organisation des...
Aude-Claire Aboucaya
2 min. de lecture
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