La pénibilité au travail représente un enjeu majeur pour la santé des salariés et la performance des entreprises. Elle se caractérise par l’exposition à des facteurs de risques professionnels pouvant altérer la santé physique et mentale des travailleurs, à court ou à long terme.
La loi sur l’avenir des retraites a défini 10 facteurs de pénibilité (art. L4161-1 du Code du travail) :
Les données collectives utiles à l’évaluation des expositions individuelles aux facteurs de pénibilité doivent être consignées par l’employeur en annexe du document unique.
Dans le cadre du dialogue social, le CSE et sa Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), si elle existe, apportent leur contribution à l’évaluation des risques professionnels et, par conséquent, à l’évaluation des facteurs de pénibilité présents dans l’entreprise.
Les membres du CSE doivent intégrer le sujet de la pénibilité au travail dans leurs missions santé, sécurité et conditions de travail, en particulier :
Les élus de CSE sont des acteurs essentiels de la prévention de la pénibilité au travail. En s’impliquant activement dans ses missions, le CSE peut contribuer à améliorer la santé et la sécurité des salariés au travail et à réduire les risques de maladies professionnelles.
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Article rédigé par Laurent Souchaud, dirigeant du groupe Capi Consult
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