Depuis le 1er janvier 2026, les CSE peuvent proposer deux nouvelles activités culturelles exonérées de cotisations sociales. L’Urssaf signale, dans ses actualités du 29 janvier, que les plateformes de réductions tarifaires et les abonnements à une bibliothèque numérique sont désormais exonérés de cotisations.
Maintenant logées à la même enseigne que les cartes de réduction, les plateformes de réduction assurent l’obtention de tarifs réduits auprès de diverses enseignes. Seuls les contenus exclusivement culturels des bibliothèques numériques donnent droit à un abonnement exonéré.
À savoir les livres, bandes dessinées, revues, documents écrits, sonores ou visuels préenregistrés, ainsi que les cours. Sauf ceux en ligne avec un professeur qui ne sont pas considérés comme des activités culturelles. Dans ce cas, la fraction de l’abonnement à des contenus non culturels est soumise à cotisations, pour peu qu’elle soit isolable à l’intérieur de l’abonnement.
Article rédigé par Emmanuel Franck
Acquit est un service en ligne de mise en conformité des activités sociales et culturelles (ASC) pour les CSE. Depuis l’arrêt de la Cour de cassation du 3 avril 2024 (n° 22-16.812), conditionner l’accès aux ASC à une ancienneté minimale est illégal. L’URSSAF applique une tolérance jusqu’au 31 décembre 2026 : les CSE disposent donc […]
MSC Croisières ouvre aujourd’hui les ventes de ses itinéraires Alaska pour l’été 2028. La troisième saison de MSC Croisières en Alaska débutera le 24 avril 2028. MSC Poesia effectuera ensuite des croisières de 7 nuits au départ de Seattle jusqu’au 18 septembre 2028, permettant aux voyageurs de découvrir les glaciers majestueux de l’Alaska, sa faune luxuriante, ses […]
Après avoir triomphé au Festival d’Avignon sur la scène du Théâtre des Béliers, la nouvelle comédie musicale déjantée d’Arthur Jugnot, « Tout feu tout flamme », s’apprête à faire vibrer la capitale. À partir du 26 août 2026, Jeanne d’Arc troque son armure pour des claquettes et investit la scène de la Comédie de Paris pour […]
