Commissions
Politique sociale : Tout sauf une consultation à banaliser !
Voilà dix ans, la loi dite « Rebsamen » réorganisait les consultations du CSE en…
Le 13 novembre 2025 - 16 min de lecture
- BDESE
- Cadre légal
- Code du travail
Favoriser le dialogue social : Et si l’expertise santé et sécurité était un point de départ ?
Dans un monde du travail en constante évolution, les enjeux de santé et sécurité sont…
Le 8 juillet 2025 - 5 min de lecture
- Commissions
- Conditions de travail
- CSE
Commissions : Des instances représentatives supplémentaires à considérer avec sérieux
La loi prévoit que les CSE peuvent être épaulés pour exercer leurs attributions par différentes…
Le 7 juillet 2025 - 6 min de lecture
- Accords
- Attributions
- Commission économique
Suppléant au CSE : Bien plus qu’un simple remplaçant !
Le CSE n’a pas redistribué les rôles entre suppléants et titulaires mais a coupé un…
Le 8 mai 2025 - 12 min de lecture
- Acteurs
- BDESE
- Candidats
Des commissions en soutien du CSE
Les pratiques sont très diverses : essentielles pour certains CSE, inexistantes ou assoupies pour d’autres.
Le 17 avril 2025 - 6 min de lecture
- Accords
- Attributions
- Budgets
Le règlement intérieur du CSE, obligatoire et utile
Le Code du travail a toujours demandé aux comités d’avoir un règlement intérieur mais comme…
Le 9 avril 2025 - 5 min de lecture
- Adjoints
- Archives
- Cadre légal



