Le CSE de Constellium reverse 22 929 € à des associations : un geste de solidarité local Une initiative régulière du CSE À Biesheim, le CSE de l’usine Constellium – anciennement Rhenalu – a procédé, le mardi 23 septembre, à la remise d’une somme de 22 929 € à huit associations. Cette contribution provient d’un mécanisme régulier […]
Le gouvernement vient de présenter les grandes lignes d’une réforme ambitieuse du dispositif des titres‑restaurant, visant à le repenser en profondeur pour l’adapter aux nouveaux usages et alléger la charge des commerçants. Dématérialisation généralisée d’ici 2027, usage élargi aux dimanches et aux supermarchés, encadrement plus strict des pratiques des émetteurs, nouvelle gouvernance confiée à la […]
Le CSE n’a pas de personnalité morale mais dispose d’une personnalité juridique ; il n’est donc pas fiscalisé comme le sont certaines associations, syndicats ou fondations. Cependant, lorsque le comité dispose d’un numéro de Siret, nécessaire lorsqu’il est employeur, les services fiscaux des impôts adressent systématiquement au CSE le formulaire n°2070, destiné aux collectivités publiques […]
