Obligations
Les experts : Un éclairage utile et des arguments pour le CSE

Et si ce n’était pas le coût de la mission mais plutôt l’accès amélioré à…

Le 4 juin 2025 - 6 min de lecture

  • Accord
  • Accord de performance collective
  • APC
Les sorties du CSE : Entre opportunités et responsabilités

Le CSE joue un rôle clé dans la gestion des activités sociales et culturelles au…

Le 3 juin 2025 - 4 min de lecture

  • Activités culturelles
  • ASC
  • Assurance et protection du salarié
Aménagement raisonnable pour les personnes handicapées : Une obligation méconnue des employeurs

Les entreprises sont tenues d’aménager les espaces et les outils de travail pour permettre aux…

Le 2 juin 2025 - 5 min de lecture

  • Aides
  • Aménagements
  • Condamnations
Tabac, mémoire, dépendance : ce qu’il faut (vraiment) savoir selon L’Observatoire B2V des Mémoires

À l’occasion de la Journée mondiale sans tabac, L’Observatoire B2V des Mémoires alerte sur un…

Le 30 mai 2025 - 6 min de lecture

  • Bien-être
  • Cadre légal
  • Campagnes de prévention
RPS & Dialogue social : Mieux contribuer à la prévention des RPS

Enjeu de santé publique, prévenir la santé mentale au travail demeure l’un des défis majeurs…

Le 28 mai 2025 - 6 min de lecture

  • Actions préventives
  • Arrêt de travail
  • Conditions de travail
Rendre des heures aux français : 14 mesures pour simplifier la vie des entreprises

Le 15 février 2024, cinq parlementaires ont remis un rapport au gouvernement pour « rendre des…

Le 27 mai 2025 - 4 min de lecture

  • Arrêts de travail
  • Base de données économiques sociales et environnementales
  • BDESE
Le CSE, un acteur clé du dialogue social en entreprise

Face aux mutations du monde du travail, le CSE joue un rôle clé dans le…

Le 20 mai 2025 - 9 min de lecture

  • Avis
  • Avocats
  • BDESE
SSCT : La formation des membres du élus du CSE

Pour exercer pleinement leurs missions, les élus doivent acquérir des compétences solides dans divers domaines…

Le 19 mai 2025 - 3 min de lecture

  • Climat social
  • Code du travail
  • Commission SSCT
Addictions au travail : Employeur et CSE peuvent-ils y couper court ?

Les pratiques addictives existent dans tous les milieux professionnels. Leur origine peut être liée à…

Le 7 mai 2025 - 15 min de lecture

  • Addictions
  • Alcool
  • Cannabis
Formations des Élus : Entre droit et devoir…

Depuis 2017, et le paquet d’ordonnances dites « Macron », les élus des CSE ont…

Le 7 mai 2025 - 14 min de lecture

  • Agissement sexiste
  • Budgets
  • Code du travail
Le déploiement de l’IA interrompu à l’initiative du CSE

Le développement de l’intelligence artificielle bouleverse en profondeur le monde de l’entreprise, soulevant de nombreux…

Le 2 mai 2025 - 5 min de lecture

  • Code du travail
  • Conditions
  • Consultation
Télétravail : Enjeux juridiques et pratiques

Le télétravail, défini par l’article L. 1222-9 du Code du travail, est devenu un pilier…

Le 24 avril 2025 - 5 min de lecture

  • Activité professionnelle
  • Besoins
  • Bulletin de paie
Jours fériés et emploi à domicile : ce que doivent savoir les particuliers employeurs

Paris, le 23 avril 2025 – Chaque année, le mois de mai est marqué par…

Le 23 avril 2025 - 2 min de lecture

  • Accompagnement
  • Assistance personnalisée
  • Calendrier
Magazine n°136 | Mai/Juin 2025

S’abonner, c’est s’informer…

Le 11 avril 2025 - 1 min de lecture

  • Affichages obligatoires
  • ASC
  • Cadeaux
Le règlement intérieur du CSE, obligatoire et utile

Le Code du travail a toujours demandé aux comités d’avoir un règlement intérieur mais comme…

Le 9 avril 2025 - 5 min de lecture

  • Adjoints
  • Archives
  • Cadre légal
Deux budgets : Une législation claire et des obligations à respecter

On ne le dira jamais assez, c’est la finalité de la dépense qui permet de…

Le 26 février 2025 - 5 min de lecture

  • Attributions
  • Budget de fonctionnement
  • Budget du CSE central
Accidents professionnels : Cas pratiques

Employeurs, avez-vous identifié les risques auxquels vos salariés sont exposés et souhaitez-vous mettre en place…

Le 17 décembre 2024 - 3 min de lecture

  • Accidents
  • Accidents graves
  • Cas pratiques
Le rôle de l’avocat du CSE

© iStock Historiquement, la profession d’avocat était exclusivement judiciaire. L’avocat assistait ou représentait les justiciables…

Le 7 août 2023 - 7 min de lecture

  • Actions
  • Actions judiciaires
  • Avocat
Temps de pauses obligatoires au travail : que dit la loi ?

Une journée de travail comporte des périodes de travail effectif (comptabilisées dans la durée du…

Le 24 avril 2023 - 11 min de lecture

  • Accords collectifs
  • Conditions de travail
  • Convention collective
Budgets du CSE : À quelle utilisation sont-ils dévolus ?

Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le CSE dispose, pour l’exercice de ses…

Le 28 février 2023 - 5 min de lecture

  • Attributions
  • Budgets
  • Comptabilité
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