Acquit est un service en ligne de mise en conformité des activités sociales et culturelles (ASC) pour les CSE. Depuis l’arrêt de la Cour de cassation du 3 avril 2024 (n° 22-16.812), conditionner l’accès aux ASC à une ancienneté minimale est illégal. L’URSSAF applique une tolérance jusqu’au 31 décembre 2026 : les CSE disposent donc d’une fenêtre pour revoir leurs règles d’attribution.
Acquit accompagne les élus en trois étapes : détection des critères à risque dans le règlement actuel, simulation d’une redistribution par quotient familial à budget constant (qui gagne, qui perd, quel montant par tranche), puis génération du nouveau règlement d’attribution et du dossier de preuve à présenter en cas de contrôle. Sans saisie manuelle : le CSE dépose la DSN mensuelle que son logiciel de paie (Silae, PayFit, Cegid, Sage…) produit déjà, et Acquit pré-remplit la simulation avec les effectifs, les rémunérations et les enfants à charge.
Conçu pour des trésoriers et secrétaires de CSE bénévoles, sans compétence juridique requise. Un diagnostic gratuit sur acquit.fr/diagnostic indique en cinq minutes si le règlement comporte des critères à risque. Abonnement annuel de 590 à 1 490€ selon l’effectif de l’entreprise.
MSC Croisières ouvre aujourd’hui les ventes de ses itinéraires Alaska pour l’été 2028. La troisième saison de MSC Croisières en Alaska débutera le 24 avril 2028. MSC Poesia effectuera ensuite des croisières de 7 nuits au départ de Seattle jusqu’au 18 septembre 2028, permettant aux voyageurs de découvrir les glaciers majestueux de l’Alaska, sa faune luxuriante, ses […]
Après avoir triomphé au Festival d’Avignon sur la scène du Théâtre des Béliers, la nouvelle comédie musicale déjantée d’Arthur Jugnot, « Tout feu tout flamme », s’apprête à faire vibrer la capitale. À partir du 26 août 2026, Jeanne d’Arc troque son armure pour des claquettes et investit la scène de la Comédie de Paris pour […]
« Voir le sourire d’un enfant, je gagne ma journée. » Cette phrase de Stephanne Quennet, Secrétaire général du CSE de la BRED, résume à elle seule l’esprit qui anime les élus et l’équipe administrative du comité. Aux côtés de Xavier Devichi, Secrétaire adjoint, et d’Isabelle Martin de Fremont, Secrétaire administrative, ils œuvrent chaque jour […]
