Suppléants CSE : ce que vous pouvez (vraiment) faire avec les heures de délégation d’un titulaire absent

Vous êtes suppléant au CSE et un titulaire part en vacances ou tombe malade ?…

Le 16 mai 2025 - 3 min de lecture

• Congé
• CSE
• Dialogue Social

Alcool, tabac, vapotage… & travail ? Un ménage qui ne se fera pas toujours à quatre !

Le monde entier nous l’envie, il est l’un des rares articles du Code du travail…

Le 13 mai 2025 - 8 min de lecture

• Alcool
• Boissons alcoolisées
• Bureau

Droit au repos : Quelles sont les nouvelles règles en matière de CP & d’arrêt maladie ?

Après avoir limité l’acquisition de jours de congés payés pendant un arrêt maladie, la France…

Le 8 mai 2025 - 5 min de lecture

• Accord collectif
• Acquisition
• Arrêt maladie

Le forfait jour sur l’année : Un dispositif particulier

Une convention de forfait jours est un accord entre l’employeur et le salarié qui permet…

Le 8 mai 2025 - 7 min de lecture

• Accord collectif
• Autonomie
• Cadres

Quelles infos à remettre à l’embauche ?

Les salariés ont le droit de savoir Finie l’époque où les salariés étaient recrutés sur…

Le 7 mai 2025 - 6 min de lecture

• Accords
• Administratif
• Basiques

La BDESE n’en finit pas de faire parler

Alors que certains militaient il n’y a encore pas si longtemps pour sa suppression, la…

Le 7 mai 2025 - 4 min de lecture

• Activité
• Actualisation
• Base

Concilier mandat & carrière : Une exercice complexe ?

Des dispositifs permettant aux représentants du personnel d’articuler leur mandat avec leur carrière existent, mais…

Le 7 mai 2025 - 4 min de lecture

• Anciennneté
• Augmentations
• Candidats

L’éclairage juridique : Quelles formations pour les membres du CSE ?

Les membres du comité social et économique (CSE) bénéficient de formations dès leur élection afin…

Le 5 mai 2025 - 4 min de lecture

• Agissements sexistes
• ASC
• Bénéfices

L’éclairage juridique : Achats groupés

« Les achats groupés orchestrés par le CSE, une stratégie judicieusement encadrée au service du…

Le 25 avril 2025 - 4 min de lecture

• Attractivité
• Avantages
• Avantages fiscaux

Télétravail : Enjeux juridiques et pratiques

Le télétravail, défini par l’article L. 1222-9 du Code du travail, est devenu un pilier…

Le 24 avril 2025 - 5 min de lecture

• Activité professionnelle
• Besoins
• Bulletin de paie

Les notes de frais des élus peuvent être remises en cause par l’Urssaf

Les notes de frais sont l’un des points examinés lors du contrôle Urssaf. En effet,…

Le 24 avril 2025 - 2 min de lecture

• Attribution
• Budgets
• Caclul

L’Assistance Juridique : Ne privez pas votre CSE de ce soutien !

Indispensable au quotidien pour renseigner les salariés, un support juridique permanent permet au CSE d’être…

Le 22 avril 2025 - 4 min de lecture

• Accords
• Assistance
• Assistance Juridique

Congés payés : le rôle incontournable du CSE dans leur organisation​

L’été approche, et avec lui, la grande valse des départs en vacances ! Mais avant…

Le 22 avril 2025 - 8 min de lecture

• Congé
• Consultation
• CSE

Élus du CSE : Êtes-vous sûrs de bien utiliser vos heures de délégation ?

Ce n’est pas “open bar”… mais ce n’est pas non plus à la tête du…

Le 3 avril 2025 - 4 min de lecture

• Accompagnement
• ASC
• Capi Consult

Paroles d’experts : Pourquoi le CSE reçoit-il une déclaration d’impôts ?

Le CSE n’a pas de personnalité morale mais dispose d’une personnalité juridique ; il n’est…

Le 31 mars 2025 - 2 min de lecture

• Banques
• Contrôle
• CSE

Biens immobiliers du CSE : Des enjeux juridiques, financiers & pratiques

Le Comité social et économique (CSE) peut se doter de biens immobiliers pour enrichir ses…

Le 25 mars 2025 - 6 min de lecture

• ASC
• Attribution
• Avantages

Comment vous faire rembourser vos frais de déplacement ?

En tant que membre du Comité Social et Économique (CSE), vous êtes amené à vous…

Le 21 mars 2025 - 3 min de lecture

• Déplacement
• Élus
• Employeur

Démission d’un membre du CSE : procédure, lettre, préavis

Dans la vie d’un représentant du personnel, il arrive que des circonstances personnelles ou professionnelles…

Le 10 mars 2025 - 3 min de lecture

• Consultation
• Contrat de travail
• CSE

Les réunions du CSE : Qui y participe et dans quelles conditions ?

La mission du Comité Social et Économique (CSE) est d’assurer le dialogue entre employeur et…

Le 21 février 2025 - 5 min de lecture

• Collaborateurs
• Conditions
• CSE

Droit : Un CSE peut faire annuler un accord

Un CSE peut demander à annuler un accord qui remet en cause ses prérogatives, à…

Le 19 février 2025 - 2 min de lecture

• Accord collectif
• Activités sociales et culturelles
• Arrêt

Souriez, vous êtes filmés !

La preuve est un sujet primordial en droit du travail et, en particulier, dans le…

Le 18 février 2025 - 4 min de lecture

• Contentieux
• Cour de cassation
• Discrimination

Comment accompagner un salarié convoqué à un entretien préalable au licenciement ?

Lorsqu’un salarié est convoqué à un entretien préalable à sanction ou à licenciement, le rôle…

Le 3 février 2025 - 3 min de lecture

• Appui
• Arguments
• Assistance

L’utilisation des titres-restaurant pour les achats alimentaires prolongée jusqu’en 2026

Les titres-restaurant peuvent à nouveau être utilisés pour régler l’ensemble des produits alimentaires dans les…

Le 28 janvier 2025 - 2 min de lecture

• Achats alimentaires
• Assemblée nationale
• Courses

ASC & Conditions d’ancienneté : Un délai accordé par l’Urssaf aux CSE

Jusqu’au 31 décembre 2025, les CSE pourront encore réserver le bénéfice des ASC aux salariés…

Le 10 décembre 2024 - 2 min de lecture

• ASC
• Code du travail
• Conditions

Discrimination capillaire : Couper court aux préjugés

Pour lutter contre les stéréotypes visant les cheveux blonds, crépus ou roux, ou encore les…

Le 21 novembre 2024 - 5 min de lecture

• Cheveux
• Code du travail
• Discriminations

Tableau de bord Novembre/Décembre 2024

Tous les deux mois, Social CSE vous présente une analyse complète des chiffres clés du…

Le 18 novembre 2024 - 1 min de lecture

• Augmentation
• Chiffres
• Chômage

Liberté vestimentaire au travail : Que dit la loi ?

Si le retour de la claquette-chaussette cet été a pu faire (sou)rire bon nombre d’entre…

Le 14 novembre 2024 - 6 min de lecture

• Code du travail
• Contentieux
• Discriminations

Tout savoir sur vos heures de délégation

En plus des missions prévues dans leur contrat de travail, les élus au comité social…

Le 24 octobre 2024 - 1 min de lecture

• Délégués
• Élus
• Fonctions

Télétravail : La règlementation se précise

En 2023, 33 % des salariés français ont pratiqué le télétravail au moins une fois…

Le 24 octobre 2024 - 6 min de lecture

• Conditions de travail
• CSE
• Frais

Prestataires et fournisseurs du CSE : comment bien les choisir ?

Il est acquis depuis plusieurs années que le comité doit être considéré, lorsqu’il contracte dans…

Le 23 octobre 2024 - 6 min de lecture

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