Juridique
Tableau de bord Novembre/Décembre 2024

Tous les deux mois, Social CSE vous présente une analyse complète des chiffres clés du…

Le 18 novembre 2024 - 1 min de lecture

  • Augmentation
  • Chiffres
  • Chômage
Liberté vestimentaire au travail : Que dit la loi ?

Si le retour de la claquette-chaussette cet été a pu faire (sou)rire bon nombre d’entre…

Le 14 novembre 2024 - 6 min de lecture

  • Code du travail
  • Contentieux
  • Discriminations
Tout savoir sur vos heures de délégation

En plus des missions prévues dans leur contrat de travail, les élus au comité social…

Le 24 octobre 2024 - 1 min de lecture

  • Délégués
  • Élus
  • Fonctions
Télétravail : La règlementation se précise

En 2023, 33 % des salariés français ont pratiqué le télétravail au moins une fois…

Le 24 octobre 2024 - 6 min de lecture

  • Conditions de travail
  • CSE
  • Frais
Prestataires et fournisseurs du CSE : comment bien les choisir ?

Il est acquis depuis plusieurs années que le comité doit être considéré, lorsqu’il contracte dans…

Le 23 octobre 2024 - 6 min de lecture

  • Cocontractant
  • Conseils
  • Contrats
Tableau de bord Septembre/Octobre 2024

Tous les deux mois, Social CSE vous présente une analyse complète des chiffres clés du…

Le 30 septembre 2024 - 1 min de lecture

  • Chiffres
  • Données
  • Emploi
Quelles alternatives au management traditionnel ?

Psychothérapeute, Sophia se retrouve catapultée du jour au lendemain au coeur d’une entreprise dirigée par…

Le 13 juin 2024 - 2 min de lecture

  • Directions
  • Fiction d'entreprise
  • Interactions sociales
Jeux olympiques : Certains salariés devront travailler 7 jours sur 7

Du 26 juillet au 11 août 2024 en France, les JO entraîneront un surcroît extraordinaire…

Le 13 juin 2024 - 2 min de lecture

  • Dérogation
  • Durée de repos obligatoire
  • Jeux Olympiques
L’assistance juridique : ne privez pas votre CSE de ce soutien !

Indispensable au quotidien pour renseigner les salariés, un support juridique permanent permet d’être un interlocuteur…

Le 31 mai 2024 - 4 min de lecture

  • Conseiller
  • CSE
  • Droit
Zoom : La fonction du trésorier

La désignation du trésorier est obligatoirement vue par l’article L. 2315-23, al. 3 du Code…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Juridique
  • Mission
  • Responsabilité
Zoom : La fonction du secrétaire

Il est d’usage que sa désignation intervienne au cours de la première réunion du CSE,…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Juridique
  • Missions
  • Procès-verbaux
Le dialogue social de l’intérieur…

Grâce aux regards croisés des auteurs, l’ouvrage décrit les visions du dirigeant et du représentant…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Dialoguer en entreprise
  • Juridique
  • La bibliothèque du CSE
Revirement de jurisprudence en cas de dénonciation d’un harcèlement moral !

© Shutterstock Selon le Code du travail, aucun salarié ne peut être licencié pour avoir « relaté »…

Le 10 novembre 2023 - 2 min de lecture

  • Avocats
  • CSE
  • Dénonciation
Une méthode pour évaluer la cancérogénicité des procédés de travail

© iStock Au-delà de l’exposition à des substances et produits chimiques, certaines activités ou conditions…

Le 10 août 2023 - 2 min de lecture

  • Cancérogénicité
  • Conditions de travail
  • CSE
Le rôle de l’avocat du CSE

© iStock Historiquement, la profession d’avocat était exclusivement judiciaire. L’avocat assistait ou représentait les justiciables…

Le 7 août 2023 - 7 min de lecture

  • Actions
  • Actions judiciaires
  • Avocat
Burn-out et bore-out au travail : Quelle responsabilité pour l’employeur ?

© iStock Le burn-out est généralement défini comme un syndrome d’épuisement physique, émotionnel et mental…

Le 7 août 2023 - 4 min de lecture

  • Burn-out
  • Dépression
  • Dialogue Social
5 erreurs minimum dans 90 % des relevés de carrière, alerte Océa Concept

© iStock La Cour des Comptes a certifié avec réserve les comptes de la branche…

Le 10 juillet 2023 - 3 min de lecture

  • Bénéficiaires
  • Calcul
  • Carrière
Calcul de l’AAH : du nouveau au 1er octobre 2023

© iStock Conformément aux engagements du gouvernement, des travaux réglementaires ont été menés pour mettre…

Le 29 juin 2023 - 3 min de lecture

  • Aides
  • Allocation
  • Allocation adultes handicapés
Les Éditions Tissot répondent à 18 questions majeures des CSE

© iStock Premier mandat ou renouvellement, au lendemain de l’élection, votre nouvelle mandature débute, vous avez une…

Le 29 juin 2023 - 1 min de lecture

  • Assistance
  • CSE
  • Déplacement
Assises du travail : Plein Sens rend publiques ses contributions en matière de dialogue social, organisation hybride & QVCT

© iStock Lors de la remise du rapport des garants des Assises du Travail le…

Le 12 mai 2023 - 2 min de lecture

  • Co-présence
  • Contributions
  • CSSCT
Vos questions, les réponses du cabinet Greenwich Avocats

© iStock Vous avez des questions sur l’actu ? Le cabinet Greenwich a des réponses ! Les…

Le 24 avril 2023 - 5 min de lecture

  • Actualités
  • ASC
  • Avocats
Retraites : Quelles mesures pour optimiser les droits des femmes ?

© iStock À l’heure où l’égalité professionnelle est au centre des préoccupations, des efforts restent…

Le 24 avril 2023 - 9 min de lecture

  • Audit
  • Carrière
  • Conseil
Plus de contrôles sur le temps partiel des secteurs du nettoyage et services à la personne

© iStock Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, a présenté…

Le 24 avril 2023 - 3 min de lecture

  • Inspection du travail
  • Ministre du Travail
  • Mission
Budgets du CSE : À quelle utilisation sont-ils dévolus ?

Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le CSE dispose, pour l’exercice de ses…

Le 28 février 2023 - 5 min de lecture

  • Attributions
  • Budgets
  • Comptabilité
Un Code du travail inadapté au homeoffice selon Maître Émilie Meridjen

Déployé à marche forcée lors de la crise sanitaire et désormais ancré dans notre quotidien,…

Le 16 janvier 2023 - 4 min de lecture

  • Avocat
  • Chiffres clés
  • Code du travail
Index égalité : les nouveautés 2022 pour les entreprises de + de 50 salariés

© iStock Le principe n’a pas changé : ces entreprises doivent mesurer les écarts de…

Le 10 août 2022 - 3 min de lecture

  • Écarts
  • Économie
  • Egapro
De quels recours dispose un salarié dont la promesse d’embauche fait l’objet d’une annulation sèche ?

Lorsqu’un employeur et un candidat entrent en négociation en vue d’un recrutement, il n’est pas…

Le 10 août 2022 - 5 min de lecture

  • Caisse de retraite
  • Candidat
  • Conditions d'emploi
Restructuration d’entreprise : Comment agir rapidement en étant au fait de vos missions ?

© iStock. Lors de leur mandat, les membres élus du CSE peuvent être confrontés à…

Le 1 juillet 2022 - 4 min de lecture

  • Conditions de travail
  • Consultation
  • CSE
À lire : le CSE se penche sur les comptes de l’entreprise

© iStock. Les plans de licenciements, engendrés par la crise de la Covid-19 ou une…

Le 1 juillet 2022 - 2 min de lecture

  • Chiffres
  • Comptabilité
  • Comptes
Comment mettre en place un forfait Mobilités Durables ?

© iStock Céline Bauer est présidente du groupe de travail ressources humaines d’Absoluce (730…

Le 1 juin 2022 - 2 min de lecture

  • Audit
  • Conseil
  • Cotisations
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