La prévention de la santé et de la sécurité des salariés est un enjeu fondamental aux conséquences humaines, juridiques et financières importantes. Le manque de temps ou la méconnaissance conduisent parfois les employeurs à en sous-estimer les impacts. Pourtant, les obligations réglementaires exigent des compétences pointues. C’est pourquoi Capi Consult accompagne les dirigeants d’entreprise et […]
Le CSE joue un rôle clé dans la gestion des activités sociales et culturelles au sein de l’entreprise. Il assure, contrôle ou participe à la gestion de ces activités qui bénéficient prioritairement aux salariés, à leur famille et aux stagiaires. Parmi elles, l’organisation de sorties collectives est courante. Toutefois, ces initiatives impliquent des responsabilités juridiques […]
Après avoir limité l’acquisition de jours de congés payés pendant un arrêt maladie, la France s’est finalement alignée sur le droit européen qui consacre une place plus importante au droit au repos. Pendant de nombreuses années, le droit français s’est montré réfractaire à ce qu’un salarié en arrêt pour une maladie non professionnelle puisse, pendant […]
Employeurs, avez-vous identifié les risques auxquels vos salariés sont exposés et souhaitez-vous mettre en place des mesures de prévention appropriées ? Vous êtes représentant du personnel et souhaitez sensibiliser votre employeur aux dangers liés aux risques professionnels ? Prévention des chutes de hauteur : matériau fragile en toiture, le cas pratique des skydomes Les travaux en […]
De nombreuses professions nécessitent de travailler en extérieur. En période de grand froid, une vigilance accrue s’impose, car ces températures peuvent gravement affecter la santé des travailleurs (hypothermie, gelures, douleurs) et accroître les risques d’accidents. En période de grand froid, il est essentiel de prendre des mesures pour se protéger. Sur le lieu de travail, […]
Jusqu’au 22 décembre dernier et un revirement de jurisprudence, un juge ne pouvait tenir compte d’une preuve obtenue à l’insu d’une personne. Il le peut désormais, comme l’a appris à ses dépens un employeur devant la Cour de cassation, appelée à statuer, le 6 juin 2024, sur une reconnaissance d’accident du travail et une faute […]
© iStock Lancée il y a maintenant presque un, la négociation entre partenaires sociaux relative à la branche Accident de Travail – Maladie Professionnelle, s’est achevée dans la nuit du 15 au 16 mai 2023. Cette négociation avait débuté par des constats partagés par les Organisations Patronales et Syndicales, autour du besoin de plus de […]
