Saint‑Fons (Rhône), le 20 novembre 2025 – Le Comité Social et Économique de Symbio sonne l’alarme. Face à l’arrêt soudain par Stellantis de ses commandes de piles à combustible hydrogène, l’issue d’une liquidation n’est plus évoquée comme un simple scénario catastrophe, mais comme une menace bien réelle. Une situation alarmante Selon le CSE, l’entreprise se trouve dans une situation financière […]
Les faits et l’origine du litige Au sein de la coopérative Cooperl Arc Atlantique, un élu du comité social et économique (CSE) avait été accusé de comportements à connotation sexuelle, suscitant une procédure interne et une revendication de responsabilité à l’encontre de l’employeur. L’affaire concernait la question de savoir si la coopérative pouvait voir sa […]
Le 24 janvier 2024, la Commission européenne a proposé de réviser la directive 2009/38 du 6 mai 2009 relative aux comités d’entreprise européens (CEE), afin d’améliorer le dialogue social dans l’Union européenne (UE). Cette initiative poursuit le chemin vers une meilleure prise en compte des intérêts collectifs des travailleurs au niveau communautaire. Le 22 septembre […]
À Cherbourg (Manche), le tribunal s’est prononcé sur le différend entre Orano et son CSE au sujet d’expertises portant sur des risques psychosociaux majeurs. Un salarié a tenté de mettre fin à ses jours Le 25 février 2025, un salarié du site d’Urville-Nacqueville a tenté de mettre fin à ses jours en s’immolant par le […]
Selon un document du CSE consulté par l’AFP, Naf-Naf va demander un nouveau redressement judiciaire — le troisième depuis 2019 pour cette marque fondée en 1973. Un air de déjà-vu pour Naf Naf. Moins d’un an après sa reprise par le groupe turc Migiboy, l’enseigne de prêt-à-porter s’apprête à demander un nouveau placement en redressement judiciaire, […]
La loi donne au CSE accès à de l’information via une Base de données économique sociale et environnementale (BDESE), laquelle renseigne différents indicateurs sur l’année en cours et les deux précédentes, de sorte à pouvoir mesurer les évolutions chiffrées qui concernent l’entreprise et ses établissements. Les indicateurs sont définis par la loi et si, pour […]
Ce qui paraissait être une simple anomalie au sein du CSE s’est révélé être une affaire de détournement illégal. Comme le rapporte Le Parisien, une femme de 49 ans a comparu cette semaine devant le tribunal judiciaire de Pontoise (Val-d’Oise) pour des faits datant de 2022. À l’origine de la procédure, Arlette Giraud, présidente de l’Association […]
Le développement de l’intelligence artificielle bouleverse en profondeur le monde de l’entreprise, soulevant de nombreux défis et suscitant des controverses. C’est dans ce contexte que le règlement n°2024/1689 du 13 juin 2024 encourage les employeurs à faire preuve de prudence et à privilégier le dialogue social lors de l’introduction de cette technologie. Par une décision […]
Dans la vie d’un représentant du personnel, il arrive que des circonstances personnelles ou professionnelles amènent à vouloir quitter son mandat avant son terme. Si vous êtes membre élu du CSE, sachez que la démission de votre mandat est une démarche simple, encadrée par quelques règles de base. Ce départ anticipé n’a aucun impact sur […]
Lorsqu’un salarié est convoqué à un entretien préalable à sanction ou à licenciement, le rôle des membres du CSE est primordial. Vous devez agir avec méthode et rigueur pour vérifier la régularité de la procédure, préparer une stratégie de défense et offrir un soutien adapté. Voici les étapes clés pour accompagner le salarié de manière […]
Au travail, les changements d’organisation, modifications de management, mésententes entre salariés, peuvent créer un malaise important et mettre considérablement en péril la qualité de vie au travail. Les situations de conflit, de tension, de harcèlement moral sont fréquentes et dégradent la santé des salariés qui peuvent rapidement en arriver à une profonde souffrance, voire à […]
© iStock Le licenciement est une rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur à l’inverse de la démission pour un salarié. Le licenciement pour faute fait toujours l’objet d’interrogations et de nombreuses divergences entre salariés et employeurs. Tâchons d’y voir clair. L’employeur ne peut décider de mettre un terme au contrat de travail […]
