Les missions économiques du CSE : Être mieux informé pour être vraiment consulté

La loi donne au CSE accès à de l’information via une Base de données économique…

Le 22 mai 2025 - 6 min de lecture

• Administration
• Annuel
• Atouts

Alcool, tabac, vapotage… & travail ? Un ménage qui ne se fera pas toujours à quatre !

Le monde entier nous l’envie, il est l’un des rares articles du Code du travail…

Le 13 mai 2025 - 8 min de lecture

• Alcool
• Boissons alcoolisées
• Bureau

Suppléant au CSE : Bien plus qu’un simple remplaçant !

Le CSE n’a pas redistribué les rôles entre suppléants et titulaires mais a coupé un…

Le 8 mai 2025 - 12 min de lecture

• Acteurs
• BDESE
• Candidats

Des commissions en soutien du CSE

Les pratiques sont très diverses : essentielles pour certains CSE, inexistantes ou assoupies pour d’autres.

Le 17 avril 2025 - 6 min de lecture

• Accords
• Attributions
• Budgets

Le règlement intérieur du CSE, obligatoire et utile

Le Code du travail a toujours demandé aux comités d’avoir un règlement intérieur mais comme…

Le 9 avril 2025 - 5 min de lecture

• Adjoints
• Archives
• Cadre légal

Démission d’un membre du CSE : procédure, lettre, préavis

Dans la vie d’un représentant du personnel, il arrive que des circonstances personnelles ou professionnelles…

Le 10 mars 2025 - 3 min de lecture

• Consultation
• Contrat de travail
• CSE

ASC & Conditions d’ancienneté : Un délai accordé par l’Urssaf aux CSE

Jusqu’au 31 décembre 2025, les CSE pourront encore réserver le bénéfice des ASC aux salariés…

Le 10 décembre 2024 - 2 min de lecture

• ASC
• Code du travail
• Conditions

Liberté vestimentaire au travail : Que dit la loi ?

Si le retour de la claquette-chaussette cet été a pu faire (sou)rire bon nombre d’entre…

Le 14 novembre 2024 - 6 min de lecture

• Code du travail
• Contentieux
• Discriminations