Règlementation
Intelligence Artificielle : Un guide des bonnes pratiques signé CFE-CGC à destination des adhérents

La CFE-CGC a pris à bras-le-corps le sujet de l’IAG ou encore du Shadow AI…

Le 16 mai 2025 - 1 min de lecture

  • CFE-CGC
  • ChatGPT
  • Communiqué
Alcool, tabac, vapotage… & travail ? Un ménage qui ne se fera pas toujours à quatre !

Le monde entier nous l’envie, il est l’un des rares articles du Code du travail…

Le 13 mai 2025 - 8 min de lecture

  • Alcool
  • Boissons alcoolisées
  • Bureau
Droit au repos : Quelles sont les nouvelles règles en matière de CP & d’arrêt maladie ?

Après avoir limité l’acquisition de jours de congés payés pendant un arrêt maladie, la France…

Le 8 mai 2025 - 5 min de lecture

  • Accord collectif
  • Acquisition
  • Arrêt maladie
Le forfait jour sur l’année : Un dispositif particulier

Une convention de forfait jours est un accord entre l’employeur et le salarié qui permet…

Le 8 mai 2025 - 7 min de lecture

  • Accord collectif
  • Autonomie
  • Cadres
Formations des Élus : Entre droit et devoir…

Depuis 2017, et le paquet d’ordonnances dites « Macron », les élus des CSE ont…

Le 7 mai 2025 - 14 min de lecture

  • Agissement sexiste
  • Budgets
  • Code du travail
L’éclairage juridique : Quelles formations pour les membres du CSE ?

Les membres du comité social et économique (CSE) bénéficient de formations dès leur élection afin…

Le 5 mai 2025 - 4 min de lecture

  • Agissements sexistes
  • ASC
  • Bénéfices
Négociation annuelle obligatoire : Ne manquez aucune étape !

Rendez-vous attendu par les salariés, la négociation annuelle obligatoire NAO n’est pas toujours à la…

Le 29 avril 2025 - 15 min de lecture

  • Analyses
  • Argumentaire
  • Base de données économiques sociales et environnementales
L’éclairage juridique : Achats groupés

« Les achats groupés orchestrés par le CSE, une stratégie judicieusement encadrée au service du…

Le 25 avril 2025 - 4 min de lecture

  • Attractivité
  • Avantages
  • Avantages fiscaux
Jours fériés et emploi à domicile : ce que doivent savoir les particuliers employeurs

Paris, le 23 avril 2025 – Chaque année, le mois de mai est marqué par…

Le 23 avril 2025 - 2 min de lecture

  • Accompagnement
  • Assistance personnalisée
  • Calendrier
Congés payés : le rôle incontournable du CSE dans leur organisation​

L’été approche, et avec lui, la grande valse des départs en vacances ! Mais avant…

Le 22 avril 2025 - 8 min de lecture

  • Congé
  • Consultation
  • CSE
Le règlement intérieur du CSE, obligatoire et utile

Le Code du travail a toujours demandé aux comités d’avoir un règlement intérieur mais comme…

Le 9 avril 2025 - 5 min de lecture

  • Adjoints
  • Archives
  • Cadre légal
Élus du CSE : Êtes-vous sûrs de bien utiliser vos heures de délégation ?

Ce n’est pas “open bar”… mais ce n’est pas non plus à la tête du…

Le 3 avril 2025 - 4 min de lecture

  • Accompagnement
  • ASC
  • Capi Consult
Décryptage : Réforme de l’assurance chômage

De nouvelles règles pour les demandeurs d’emploi L’Assurance chômage est régie par une nouvelle convention…

Le 31 mars 2025 - 7 min de lecture

  • Assurance chômage
  • Chômage
  • Convention
Comment vous faire rembourser vos frais de déplacement ?

En tant que membre du Comité Social et Économique (CSE), vous êtes amené à vous…

Le 21 mars 2025 - 3 min de lecture

  • Déplacement
  • Élus
  • Employeur
Démission d’un membre du CSE : procédure, lettre, préavis

Dans la vie d’un représentant du personnel, il arrive que des circonstances personnelles ou professionnelles…

Le 10 mars 2025 - 3 min de lecture

  • Consultation
  • Contrat de travail
  • CSE
CSE : Vers la fin de la limitation à 3 mandats

Les partenaires sociaux savent parfois se mettre d’accord. Ils ont signé, le 14 no­vembre 2024,…

Le 10 mars 2025 - 3 min de lecture

  • Assurance chômage
  • Comité social et économique
  • CSE
Pass Culture : un sésame précieux toujours d’actualité

Le budget culture est souvent limité. Surtout pour un jeune ayant peu de moyens. Bonne…

Le 28 février 2025 - 6 min de lecture

  • Activités culturelles
  • Activités de loisirs
  • Aide
Deux budgets : Une législation claire et des obligations à respecter

On ne le dira jamais assez, c’est la finalité de la dépense qui permet de…

Le 26 février 2025 - 5 min de lecture

  • Attributions
  • Budget de fonctionnement
  • Budget du CSE central
Social CSE vous dévoile “La News des CSE” : la newsletter essentielle pour décrypter l’actualité sociale et accompagner les élus

Dans un monde du travail en perpétuelle évolution, où les réformes sociales et économiques s’enchaînent,…

Le 21 février 2025 - 4 min de lecture

  • Accompagnement
  • Actualités
  • Actus
Les réunions du CSE : Qui y participe et dans quelles conditions ?

La mission du Comité Social et Économique (CSE) est d’assurer le dialogue entre employeur et…

Le 21 février 2025 - 5 min de lecture

  • Collaborateurs
  • Conditions
  • CSE
Souriez, vous êtes filmés !

La preuve est un sujet primordial en droit du travail et, en particulier, dans le…

Le 18 février 2025 - 4 min de lecture

  • Contentieux
  • Cour de cassation
  • Discrimination
L’utilisation des titres-restaurant pour les achats alimentaires prolongée jusqu’en 2026

Les titres-restaurant peuvent à nouveau être utilisés pour régler l’ensemble des produits alimentaires dans les…

Le 28 janvier 2025 - 2 min de lecture

  • Achats alimentaires
  • Assemblée nationale
  • Courses
Retour sur la journée du 27 janvier : « Le rendez-vous 360° de Social CSE » au théâtre du Lido de Paris !

Hier, une journée mémorable s’est tenue, gravée dans les esprits de tous les participants :…

Le 28 janvier 2025 - 3 min de lecture

  • ASC
  • Comité social et économique
  • Comités sociaux et économiques
Embarquez à bord du Concorde Atlantique avec Ecodia Marquant

Le mercredi 15 janvier, Ecodia Marquant – experts aux côtés des CSE -, a…

Le 16 janvier 2025 - 1 min de lecture

  • Concorde Atlantique
  • Conférences
  • Crédit Mutuel
Plans d’Épargne Logement : Une faible attractivité avec un rendement à 1,75 %

À compter du 1er janvier 2025, les nouveaux Plans d’Épargne Logement (PEL) seront rémunérés à…

Le 18 décembre 2024 - 3 min de lecture

  • Actu
  • Épargne
  • Habitation
Discrimination capillaire : Couper court aux préjugés

Pour lutter contre les stéréotypes visant les cheveux blonds, crépus ou roux, ou encore les…

Le 21 novembre 2024 - 5 min de lecture

  • Cheveux
  • Code du travail
  • Discriminations
Liberté vestimentaire au travail : Que dit la loi ?

Si le retour de la claquette-chaussette cet été a pu faire (sou)rire bon nombre d’entre…

Le 14 novembre 2024 - 6 min de lecture

  • Code du travail
  • Contentieux
  • Discriminations
Licencié pour avoir dissimulé une relation amoureuse

Cacher qu’on entretient une relation amoureuse avec un ou une collègue peut, selon les circonstances,…

Le 14 novembre 2024 - 2 min de lecture

  • Faute grave
  • Fonctions
  • Institutions représentatives du personnel
Télétravail : La règlementation se précise

En 2023, 33 % des salariés français ont pratiqué le télétravail au moins une fois…

Le 24 octobre 2024 - 6 min de lecture

  • Conditions de travail
  • CSE
  • Frais
L’assistance juridique : ne privez pas votre CSE de ce soutien !

Indispensable au quotidien pour renseigner les salariés, un support juridique permanent permet d’être un interlocuteur…

Le 31 mai 2024 - 4 min de lecture

  • Conseiller
  • CSE
  • Droit
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