Restauration des salariés

« La gestion des titres papier durant la crise sanitaire était devenue ingérable » La crise sanitaire a largement accéléré la dématérialisation des avantages salariés. Praticité oblige… Ce fut d’ailleurs le cas pour le CSE de Souriau basé à Versailles, dans les Yvelines. Business analyst et secrétaire du CSE, Franck Ménard revient sur le tournant […]

Des commissions en soutien du CSE

Les pratiques sont très diverses : essentielles pour certains CSE, inexistantes ou assoupies pour d’autres. La loi prévoit que les comités des entreprises de plus de 300 salariés puissent être épaulés pour exercer leurs attributions par différentes commissions. Autrefois obligatoires, certaines comme la commission de la formation ne sont plus que supplétives ; c’est-à-dire qu’un […]

Gestion du CSE : Des outils nécessaires pour optimiser les heures de délégation

Les outils digitaux ? Incontournables pour conserver le lien avec les salariés. La crise sanitaire a d’ailleurs convaincu les élus d’adopter des applications mobiles pour rester en contact avec leurs bénéficiaires. Mais les CSE ont également dû accélérer leur transition numérique pour assurer la gestion des œuvres sociales. L’envoi de notifications à destination des salariés […]

Enquêtes & sondages : Le CSE est plus fort avec les salariés !

Vous considérez que l’écoute de la direction n’est pas toujours à la hauteur ? En donnant régulièrement la parole, vous vous assurez d’une vraie proximité avec les salariés et renforcez la crédibilité de vos demandes à l’employeur. N’hésitez pas, vous aussi, à lancer votre propre enquête d’opinion. Le mandat d’élu, même de trois ou quatre […]

Comment agir face à un signalement ?

Le traitement des signalements de harcèlement ou de comportements sexistes est une responsabilité délicate et essentielle pour préserver les conditions de travail des salariés. Les élus du CSE occupent une place centrale dans ce processus, souvent en première ligne pour recueillir la parole des employés. La gestion efficace des signalements repose sur une articulation claire […]

Le règlement intérieur du CSE, obligatoire et utile

Le Code du travail a toujours demandé aux comités d’avoir un règlement intérieur mais comme pour beaucoup d’obligations non assorties de sanction, le sujet est parfois remis aux calendres grecques et le projet ne voit pas le jour. L’obligation légale a été rappelée en 2014 quand il est devenu obligatoire pour les comités de fixer […]

Gestion des ASC : Des outils pour désengorger la permanence du CSE

Les éditeurs de logiciels ont mis au point des outils de gestion intégrés, spécialement conçus pour les CSE, leur permettant de piloter leur base d’ouvrants droit, la communication (site internet et application mobile), la comptabilité et les activités sociales et culturelles. Un marché très concurrentiel aux perspectives de croissance importante… Les éditeurs de logiciels de […]

Le soutien scolaire via les plateformes remis en cause par l’URSSAF

Un certain nombre de nos clients viennent d’être redressés par l’Urssaf sur l’activité « soutien scolaire » proposée par les plateformes. En effet, l’organisme considère que le soutien scolaire ne rentre pas dans le cadre des activités sociales et culturelles, comme le confirme l’extrait des observations de l’Urssaf suivant : « S’agissant d’un contrat d’abonnement souscrit […]

Explosion du vote contestataire : Qui alimente au quotidien la machine à rancœurs ?

Depuis les résultats des élections européennes et la dissolution de l’Assemblée nationale, un vent de panique s’est emparé de la vie politique. L’actualité est saturée d’invectives entre les différents pôles politiques et chacun expose son analyse sur les origines de cette vague de votes contestataires. Un acteur prépondérant est pourtant absent des débats : les organisations […]

SSCT : Quel rôle pour les élus CSE dans la prévention de la pénibilité ?

La pénibilité au travail représente un enjeu majeur pour la santé des salariés et la performance des entreprises. Elle se caractérise par l’exposition à des facteurs de risques professionnels pouvant altérer la santé physique et mentale des travailleurs, à court ou à long terme. La loi sur l’avenir des retraites a défini 10 facteurs de […]

SSCT : Le Papripact, un outil essentiel de la prévention

Le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT) est un document incontournable dans toute entreprise de 50 salariés et plus. Il constitue un véritable plan d’action pour améliorer la santé et la sécurité au travail. Dans ce dispositif, les élus du Comité Social et Économique (CSE) jouent un […]

Paroles d’experts : Pourquoi le CSE reçoit-il une déclaration d’impôts ?

Le CSE n’a pas de personnalité morale mais dispose d’une personnalité juridique ; il n’est donc pas fiscalisé comme le sont certaines associations, syndicats ou fondations. Cependant, lorsque le comité dispose d’un numéro de Siret, nécessaire lorsqu’il est employeur, les services fiscaux des impôts adressent systématiquement au CSE le formulaire n°2070, destiné aux collectivités publiques […]

Transition écologique : Quel plan vert pour les CSE mais aussi les salariés ?

Le sujet de la transition écologique avance dans les entreprises. La loi Climat et ­ Résilience constitue une belle avancée avec l’introduction de la notion de responsabilité sociétale. De plus, la CSRD oblige les entreprises à divulguer leurs impacts environnemental et social depuis cette année. De leur côté, les CSE se sont vu attribuer de […]

Biens immobiliers du CSE : Des enjeux juridiques, financiers & pratiques

Le Comité social et économique (CSE) peut se doter de biens immobiliers pour enrichir ses prestations sociales et culturelles. Cependant, ce droit soulève des enjeux juridiques, financiers et pratiques significatifs. Qu’il s’agisse d’acquérir un camping, des mobil-homes ou encore des meublés touristiques, le CSE doit agir dans un cadre légal précis. Voici les réponses aux […]

Arts et Vie organise pour vous votre voyage sur-mesure partout dans le monde. Laissez libre court à toutes vos envies, nous sommes là pour les réaliser !

À l’attention des CSE, collectivités, associations, amicales… Nous avons sélectionné pour vous quelques voyages et escapades « coups de cœur », conçus pour donner à vos projets 2025 une dimension toujours aussi culturelle et enrichissante. Une invitation à (re)découvrir des peuples, des coutumes, des monuments pour tisser des liens plus profonds avec l’Autre et mieux […]

La Villa Gallo-Romaine s’agrandit : une nouvelle expérience de séjour au Puy du Fou pour vos bénéficiaires

En 2025, le Puy du Fou enrichit son offre hôtelière avec une expansion majeure de La Villa Gallo-Romaine. Ce lieu emblématique du parc s’agrandit pour offrir une immersion encore plus spectaculaire dans l’univers de l’Antiquité romaine. 100 nouvelles chambres à la Villa Gallo-Romaine L’hôtel thématisé La Villa Gallo-Romaine, inspiré de l’architecture antique, accueille 100 nouvelles […]

Comment vous faire rembourser vos frais de déplacement ?

En tant que membre du Comité Social et Économique (CSE), vous êtes amené à vous déplacer dans le cadre de votre mandat : assister aux réunions, suivre des formations, ou encore représenter les salariés lors d’événements importants. Mais qui prend en charge ces frais, et sous quelles conditions ? Quels sont les frais de déplacement […]

Interruption du déploiement d’outils d’IA sans consultation du CSE

Le 14 février 2025, le tribunal judiciaire de Nanterre a ordonné la suspension du déploiement d’outils d’intelligence artificielle dans une entreprise en raison de l’absence de consultation préalable de son CSE. Cette décision souligne l’importance de respecter les obligations légales en matière de dialogue social lors de l’introduction de nouvelles technologies susceptibles de modifier les […]

Démission d’un membre du CSE : procédure, lettre, préavis

Dans la vie d’un représentant du personnel, il arrive que des circonstances personnelles ou professionnelles amènent à vouloir quitter son mandat avant son terme. Si vous êtes membre élu du CSE, sachez que la démission de votre mandat est une démarche simple, encadrée par quelques règles de base. Ce départ anticipé n’a aucun impact sur […]

Paroles d’élus : Le CSE organise-t-il des sondages auprès des salariés ?

Christophe Vivien-Raguet, Pauline Oudin, Sandrine Mayeur et Anthony GuilleminCSE Dom Metalux (52)105 salariés Dom Metalux est spécialisé dans les solutions de verrouillage mécanique, électronique et industriel, NDLR. Les élus de l’instance (Pauline Oudin, secrétaire, Sandrine Mayeur, trésorière, Anthony Guillemin, vice-trésorier, Christophe Vivien-Raguet, membre élu) ont mené en mars 2022 un sondage « maison » auprès des salariés […]

CSE : Vers la fin de la limitation à 3 mandats

Les partenaires sociaux savent parfois se mettre d’accord. Ils ont signé, le 14 no­vembre 2024, trois accords sur l’Assurance chômage, l’emploi des seniors et le dialogue social. Passé inaperçu à côté des deux autres, l’accord « relatif à l’évolu­tion du dialogue social » concerne, au premier chef, les élus des comités sociaux et économiques. Il […]

Vaziva renforce son offre de services dédiée aux CSE

Vaziva, pionnier de la dématérialisation des avantages aux salariés, annonce aujourd’hui le rachat de Pronis Loisirs, spécialiste de solutions digitales pour les comités sociaux et économiques (CSE). Par cette opération stratégique, Vaziva élargit son offre à travers une gamme complète de services dédiés aux CSE. Une nouvelle étape pour devenir le guichet unique des avantages […]

Vacances : Vous avez rendez-vous avec le soleil en 2025 !

En plus de son entrée sur le marché des CSE, le Groupe de Campings & Resorts Sènia situés en Catalogne (Espagne) a vécu une année 2024 pleine de nouveautés et de succès. D’abord, une occupation record des campings en bord de plage avec une grande proportion de vacanciers français, pour qui la promesse du beau temps est […]

Cabarets : du glamour, encore et toujours

C’est lors des fêtes de fin d’année que les cabarets font le plein. Si les classiques parisiens sont certes connus et reconnus dans le monde entier, le CSE sait aussi que des lieux interdisciplinaires se multiplient en région. Des soirées-spectacles qui séduisent des publics toujours plus nombreux et qui désormais jouissent véritablement d’une reconnaissance officielle. […]

Parcs à thème : les parcs continuent de faire sensation !

Lorsque l’on évoque les parcs, on pense aussitôt aux attractions, aux activités mais également aux shows, parades et spectacles de danse qui se déclinent autour d’une ou plusieurs thématiques. En France, cinq mastodontes se taillent la part du lion et représentent à eux seuls plus de 60 % des flux de visiteurs. Mais il existe […]

5 (bonnes) raisons de s’abonner à Social CSE

Depuis plus de 20 ans, le magazine Social CSE est votre partenaire privilégié dans l’exercice de vos missions en tant qu’élu de CSE. Conçu pour vous accompagner au quotidien, il vous offre un contenu riche et varié, avec plus de 100 pages dédiées à l’actualité sociale et juridique, des analyses approfondies, ainsi que des conseils avisés d’experts […]

Deux budgets : Une législation claire et des obligations à respecter

On ne le dira jamais assez, c’est la finalité de la dépense qui permet de déterminer l’imputation budgétaire, et les dotations du CSE doivent être utilisées conformément à leur objet respectif. Quoiqu’en disent certains marchands ou en pensent quelques élus, cette distinction est essentielle. À défaut, le comité sera hors-la-loi et, pris ou non par […]