Comment détecter les harcèlements en milieu professionnel ? Le harcèlement procède-t-il toujours de « mauvaises » intentions ? Le harcèlement sexuel est-il du harcèlement moral qui a mal tourné ? Est-il vraiment impossible de savoir ce qu’il se passe entre deux personnes ? Pourquoi n’y a-t-il pas ou presque pas de preuves ? Pourquoi personne […]
La preuve est un sujet primordial en droit du travail et, en particulier, dans le cadre d’un contentieux pour obtenir le résultat escompté : contestation des motifs du licenciement, demande de rappel de salaire au titre des heures supplémentaires, reconnaissance d’une situation de harcèlement moral ou encore de discrimination… Les sujets sont vastes et c’est […]
© Shutterstock Selon le Code du travail, aucun salarié ne peut être licencié pour avoir « relaté » des faits de harcèlement moral, sous peine de nullité (Art. L. 1152-2 et L. 1152-3 du CT).Par Maître Romain Fournier, avocat fondateur du cabinet Bleu Samouraï. Pour bénéficier de cette protection, la jurisprudence exigeait que le salarié ait qualifié explicitement […]
Au travail, les changements d’organisation, modifications de management, mésententes entre salariés, peuvent créer un malaise important et mettre considérablement en péril la qualité de vie au travail. Les situations de conflit, de tension, de harcèlement moral sont fréquentes et dégradent la santé des salariés qui peuvent rapidement en arriver à une profonde souffrance, voire à […]
