Recours
La Cour de cassation recadre le CSE d’un hypermarché Carrefour à Marseille dans un dossier de location-gérance

La Cour de cassation a rendu le 19 novembre 2025 un arrêt important dans l’affaire…

Le 5 décembre 2025 - 3 min de lecture

  • Arrêt
  • Biens
  • Carrefour
Politique sociale : Tout sauf une consultation à banaliser !

Voilà dix ans, la loi dite « Rebsamen » réorganisait les consultations du CSE en…

Le 13 novembre 2025 - 16 min de lecture

  • BDESE
  • Cadre légal
  • Code du travail
Peut-on contester les élections des membres du CSE ?

Les élections du CSE viennent d’avoir lieu dans votre entreprise… mais quelque chose vous semble…

Le 3 novembre 2025 - 4 min de lecture

  • Contester
  • CSE
  • Décisions
Harcèlement sexuel au CSE de Cooperl : le Conseil d’État donne raison à la coopérative

Les faits et l’origine du litige Au sein de la coopérative Cooperl Arc Atlantique, un…

Le 3 novembre 2025 - 3 min de lecture

  • Agissements
  • Autorité
  • Charte
Quelle conflictualité au travail dans les établissements durant les années de crise sanitaire ?

Durant les années 2020-2022, 68 % des établissements de plus de 10 salariés du secteur…

Le 23 octobre 2025 - 2 min de lecture

  • Conditions de travail
  • Conflictualité collective
  • Conflictualité individuelle
Outinord : le TGI de Valenciennes au cœur des contestations sur la cession de titres et le PSE

Le mardi 2 septembre 2025, le tribunal judiciaire de Valenciennes a été le théâtre d’une nouvelle étape dans…

Le 3 septembre 2025 - 3 min de lecture

  • Audience
  • Bras de fer judiciaire
  • BTP
Ces conflits entre salariés qui coûtent tant

Aussi peu souhaitables soient-ils, les conflits s’immiscent régulièrement au cœur des entreprises et de leurs…

Le 25 août 2025 - 7 min de lecture

  • Conflits
  • Conflits professionnels
  • Conséquences
Comment mieux se servir des travaux de l’expert pour améliorer la prévention des risques ?

© Photo iStock. Prérogative du CSE dans les entreprises comptant au moins 50 salariés, le…

Le 7 août 2023 - 7 min de lecture

  • Code du travail
  • Conditions
  • CSE
De quels recours dispose un salarié dont la promesse d’embauche fait l’objet d’une annulation sèche ?

Lorsqu’un employeur et un candidat entrent en négociation en vue d’un recrutement, il n’est pas…

Le 10 août 2022 - 5 min de lecture

  • Caisse de retraite
  • Candidat
  • Conditions d'emploi
Publicités

La News de Social CSE

Tous les mois recevez gratuitement l'essentiel de Social CSE + des invitations en avant-première à nos événements premium