Chaque été, la question revient avec insistance dans les usines, les entreprises, entre deux pauses café ou lors des réunions avec les RH : que peut-on faire quand il fait vraiment trop chaud pour travailler ? En période de fortes chaleurs ou de canicule, le CSE doit se montrer vigilant et réactif. Car au-delà de […]
Et si le rôle du CSE allait au-delà des chèques cadeaux ? Dans un contexte économique incertain et face à des salariés de plus en plus en quête de sens et d’accompagnement dans leur quotidien, le CSE joue un rôle central dans le pouvoir d’achat et la qualité de vie au travail. C’est dans cette […]
Dans un monde du travail en constante évolution, les enjeux de santé et sécurité sont plus que jamais au cœur des préoccupations. Au-delà de leur caractère légal, ces questions représentent un véritable levier pour instaurer et renforcer un dialogue social constructif. En quoi une expertise santé et sécurité peut-elle être un déclencheur efficace pour initier […]
La loi prévoit que les CSE peuvent être épaulés pour exercer leurs attributions par différentes commissions dont la mise en place est parfois prévue par la loi. Elles peuvent aussi être constituées par accord. Ces commissions ne sont pas des instances représentatives supplémentaires. Elles ne sont pas dotées de la personnalité civile et ne disposent […]
Comment détecter les harcèlements en milieu professionnel ? Le harcèlement procède-t-il toujours de « mauvaises » intentions ? Le harcèlement sexuel est-il du harcèlement moral qui a mal tourné ? Est-il vraiment impossible de savoir ce qu’il se passe entre deux personnes ? Pourquoi n’y a-t-il pas ou presque pas de preuves ? Pourquoi personne […]
Une analyse d’impact est un document qui vise à évaluer les conséquences potentielles d’un projet ou d’une décision. Elle permet d’identifier, d’anticiper et de quantifier les effets, positifs ou négatifs, qu’un changement peut avoir sur différents aspects. Pour le CSE, la réception de ces informations représente une base solide pour entamer un dialogue avec l’employeur. […]
Stress, fatigue, surcharge mentale… Le mal-être au travail touche de plus en plus de salariés français. Près d’un actif sur deux* déclare ressentir un niveau de stress élevé au quotidien. Face à ce constat préoccupant, le besoin de déconnexion s’impose comme une urgence collective. C’est dans ce contexte que le groupe Valdys, spécialiste de la […]
Les CSE qui fusionnent l’ensemble des anciennes instances représentatives du personnel disposent d’auxiliaires efficaces pour demeurer en contact direct avec le terrain. Les représentants de proximité font ainsi le lien entre employeur, salariés et comités qu’ils secondent très concrètement. La création du Comité social et économique est allée de pair avec la fusion de missions […]
La liberté d’expression est un droit essentiel pour les élus CSE. Elle permet de défendre les salariés, d’interroger la direction et d’exercer pleinement son mandat. Mais attention : ce droit reste encadré par la loi et ne donne pas carte blanche à tout dire. Voici quatre erreurs fréquentes à éviter pour ne pas fragiliser votre […]
Le « dialogue social groupe » n’a pas de définition unique ; le « groupe » revêt des réalités variées selon les entreprises : national ou international, avec son siège en France ou à l’étranger, constitué de quelques sociétés ou de nombreuses filiales. De plus, le dialogue social d’un groupe découle d’une histoire et de négociations qui […]
Le 24 janvier 2024, la Commission européenne a proposé de réviser la directive 2009/38 du 6 mai 2009 relative aux comités d’entreprise européens (CEE), afin d’améliorer le dialogue social dans l’Union européenne (UE). Cette initiative poursuit le chemin vers une meilleure prise en compte des intérêts collectifs des travailleurs au niveau communautaire. Le 22 septembre […]
Pas un jour ne passe sans l’annonce d’un projet de licenciements économiques : quand vous lirez cet article, le nombre de suppressions d’emplois en France aura encore augmenté. Loin du « quoi qu’il en coûte » de la crise sanitaire ou du « plein-emploi » fanfaronné pour réduire les droits à l’assurance-chômage, la fin d’année […]
Les coffrets Payzan sont nés sur l’initiative d’agriculteurs de l’Aisne désireux d’accompagner les entreprises et CSE durant leurs temps forts, à travers des coffrets personnalisés, cadeaux clients ou encore des apéros à la ferme. Pour son offre, Payzan sélectionne des produits issus directement d’agriculteurs en circuits courts ; ce qui garantit aux producteurs une juste […]
Retrouvez les dossiers spéciaux sélectionnés par la rédaction dans le magazine Social CSE, Juillet/Août 2025, N°137 S’abonner, c’est s’informer
Prenez un grand bol d’air pur, une bonne dose de nature, une pincée de patrimoine, et ajoutez-y une expérience insolite… Bienvenue à bord du Panoramique des Dômes, le train électrique à crémaillère qui vous emmène au sommet du puy de Dôme, volcan mythique de la Chaîne des Puys – faille de Limagne, inscrite au patrimoine […]
Les représentants du personnel peuvent circuler librement dans l’entreprise et y prendre tous les contacts nécessaires à leur mission, dixit le Code du travail. Mais comment les élus peuvent-ils exercer leur droit de contact avec les salariés lorsque ces derniers sont détachés chez des clients ? Dans un arrêt du 27 novembre 2024, la Cour […]
Depuis 2019, chaque Comité Social et Économique (CSE) doit désigner un référent dédié à la lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes. Souvent peu connu des salariés, ce référent joue pourtant un rôle essentiel dans la prévention de ces comportements en entreprise. Concrètement, quels sont ses pouvoirs ? Quelles sont ses missions ? […]
La décision de la Cour de cassation du 3 avril 2024 sanctionnant la condition d’ancienneté dans l’octroi des activités sociales et culturelles du CSE nous est apparue être l’occasion de rappeler les étapes d’un contrôle Urssaf de l’utilisation des budgets du CSE. Par principe, toute somme ou avantage en nature versé par le CSE à […]
Le rôle du CSE dans la promotion des activités de loisirs et du bien-être des salariés est crucial. L’instance doit certes faire preuve d’une vigilance accrue quant à la qualité de vie et des conditions de travail mais également s’atteler au déploiement d’une offre aux salariés (autrement dit les activités sociales et culturelles). C’est l’occasion […]
L’expérience de la 1re mandature CSE n’a pas servi de leçon ou faut-il croire que des employeurs s’en satisfont ? Ils sont si peu nombreux à considérer utile d’avoir des représentants du personnel dédiés au sein d’une commission en charge des questions de santé, sécurité et conditions de travail. Pourtant, la France est le mauvais élève […]
Dans les entreprises qui disposent d’un 3e collège électoral (cadres), « un siège au moins » doit être attribué à un représentant de ce collège à la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE. Ainsi en a décidé la Cour de cassation dans un arrêt du 26 février 2025. Jusqu’alors, il y […]
Et si ce n’était pas le coût de la mission mais plutôt l’accès amélioré à l’information que l’expert procure au CSE qui chagrine certaines directions ? Fort heureusement, il en existe aussi qui ne contestent pas ce droit ancré depuis des décennies dans le Code du travail, et s’inscrivent dans une relation constructive avec les […]
Vous êtes en arrêt maladie… mais un dossier urgent du CSE vous préoccupe ? Vous vous demandez si vous pouvez continuer à exercer votre mandat, utiliser vos heures de délégation ou même assister à une réunion ? La réponse est oui, mais sous conditions strictes. Car ce droit peut vite se transformer en piège, notamment […]
Les entreprises sont tenues d’aménager les espaces et les outils de travail pour permettre aux personnes en situation de handicap d’accéder au marché de l’emploi ; cette règle trop peu appliquée pouvant donner lieu à de sévères condamnations. Si l’obligation de reclassement à la charge de l’employeur fait désormais partie des notions largement reconnues en […]
À Cherbourg (Manche), le tribunal s’est prononcé sur le différend entre Orano et son CSE au sujet d’expertises portant sur des risques psychosociaux majeurs. Un salarié a tenté de mettre fin à ses jours Le 25 février 2025, un salarié du site d’Urville-Nacqueville a tenté de mettre fin à ses jours en s’immolant par le […]
À l’occasion de la Journée mondiale sans tabac, L’Observatoire B2V des Mémoires alerte sur un impact encore trop méconnu du tabagisme : celui sur la mémoire. Si les conséquences respiratoires et cardiovasculaires sont bien documentées, l’impact sur la mémoire et sur le cerveau dans l’installation et la persistance de la dépendance reste largement sous-estimé. Or, […]
Lieu de partage et d’intégration sociale, la restauration collective des entreprises et administrations perd du terrain. Et pourtant… Dans le paysage professionnel actuel où les entreprises rivalisent pour attirer et retenir les meilleurs talents, la qualité de vie au travail est devenue un élément essentiel de différenciation. Au cœur de cette quête de bien-être se […]
Lieu de sociabilisation, facilitateur de créativité, espace d’intégration des nouveaux collaborateurs et de reconstruction des collectifs éclatés par le télétravail, vecteur du sentiment d’appartenance à une équipe ou à une entreprise… Non ! Le bureau n’est pas mort et a encore de beaux jours devant lui. Même s’il doit opérer une petite révolution et être […]
Le 15 février 2024, cinq parlementaires ont remis un rapport au gouvernement pour « rendre des heures aux Français ». Le rapport, qui émet 14 préconisations visant à simplifier la vie des entreprises, doit inspirer un prochain projet de loi de simplification. Le rapport soulève des « irritants » pour les entreprises, tels que le dépôt […]
Cela tombe sous l’évidence, on joue mieux aux cartes en connaissant le jeu de son adversaire. Un CSE bien consulté est un CSE bien informé. Pourtant, trop nombreux sont les élus à recevoir des objections telles que « Vous vous contenterez de la BDESE, le groupe ne veut rien transmettre », « Pas besoin d’expert on vous […]
