Juridique
La fonction de trésorier du CSE : un rôle central dans la gestion financière de l’instance

Une désignation encadrée par la loi La désignation du trésorier du Comité Social et Économique…

Le 10 octobre 2025 - 4 min de lecture

  • Bénéficiaires
  • Budget de fonctionnement
  • Budget des ASC
Heures supplémentaires : la Cour de cassation rappelle les règles, le CSE doit veiller

Les heures supplémentaires, c’est un sujet qui revient souvent sur la table lors des réunions…

Le 22 septembre 2025 - 4 min de lecture

  • Bulletin de paie
  • Code du travail
  • Conséquences
Grève et CSE : Mode d’emploi d’un droit encadré

La grève reste l’un des leviers les plus puissants pour défendre des revendications collectives. Mais…

Le 19 septembre 2025 - 3 min de lecture

  • Conditions
  • Crise
  • Critères
Cap sur l’avenir du travail avec Ecodia Marquant et ses partenaires

Avec ses partenaires Vaziva et La Cave des CE, l’équipage d’Ecodia Marquant a embarqué ses…

Le 11 septembre 2025 - 1 min de lecture

  • ASC
  • Bonnes pratiques
  • Compétences
Conseils & Formations : Capi Consult, expert en santé, sécurité au travail

La prévention de la santé et de la sécurité des salariés est un enjeu fondamental…

Le 27 août 2025 - 6 min de lecture

  • Aménagement
  • Bien-être
  • Capi Consult
Compte-rendu.fr : 20 ans d’expertise des PV de CSE 

Depuis 20 ans, Compte-rendu.fr accompagne les CSE de toute la France dans la rédaction de leurs…

Le 26 août 2025 - 1 min de lecture

  • Approbation
  • Budgets
  • Compétitivité
Liberté d’expression au CSE : 4 erreurs qui peuvent vous coûter cher !

La liberté d’expression est un droit essentiel pour les élus CSE. Elle permet de défendre…

Le 30 juin 2025 - 5 min de lecture

  • Anecdotes
  • Code du travail
  • Communication
Heures de délégation en arrêt maladie : ce que vous pouvez faire (et ce qui peut vous coûter cher)

Vous êtes en arrêt maladie… mais un dossier urgent du CSE vous préoccupe ? Vous…

Le 2 juin 2025 - 4 min de lecture

  • Arrêt maladie
  • Autorisation médicale
  • Conséquences
Le forfait jour sur l’année : Un dispositif particulier

Une convention de forfait jours est un accord entre l’employeur et le salarié qui permet…

Le 8 mai 2025 - 7 min de lecture

  • Accord collectif
  • Autonomie
  • Cadres
Formations des Élus : Entre droit et devoir…

Depuis 2017, et le paquet d’ordonnances dites « Macron », les élus des CSE ont…

Le 7 mai 2025 - 14 min de lecture

  • Agissement sexiste
  • Budgets
  • Code du travail
Le déploiement de l’IA interrompu à l’initiative du CSE

Le développement de l’intelligence artificielle bouleverse en profondeur le monde de l’entreprise, soulevant de nombreux…

Le 2 mai 2025 - 5 min de lecture

  • Code du travail
  • Conditions
  • Consultation
Télétravail : Enjeux juridiques et pratiques

Le télétravail, défini par l’article L. 1222-9 du Code du travail, est devenu un pilier…

Le 24 avril 2025 - 5 min de lecture

  • Activité professionnelle
  • Besoins
  • Bulletin de paie
Point de vue RH donne rendez-vous aux DRH à Dijon

Nouveau salon professionnel dédié aux DRH et à leurs équipes, Point de vue RH est…

Le 16 avril 2025 - 2 min de lecture

  • Apec
  • Ateliers pédagogiques
  • Avocats
Paroles d’experts : Pourquoi le CSE reçoit-il une déclaration d’impôts ?

Le CSE n’a pas de personnalité morale mais dispose d’une personnalité juridique ; il n’est…

Le 31 mars 2025 - 2 min de lecture

  • Banques
  • Contrôle
  • CSE
5 (bonnes) raisons de s’abonner à Social CSE

Depuis plus de 20 ans, le magazine Social CSE est votre partenaire privilégié dans l’exercice de vos…

Le 26 février 2025 - 4 min de lecture

  • Abonnement Premium
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  • Actualités
Social CSE vous dévoile “La News des CSE” : la newsletter essentielle pour décrypter l’actualité sociale et accompagner les élus

Dans un monde du travail en perpétuelle évolution, où les réformes sociales et économiques s’enchaînent,…

Le 21 février 2025 - 4 min de lecture

  • Accompagnement
  • Actualités
  • Actus
Droit : Un CSE peut faire annuler un accord

Un CSE peut demander à annuler un accord qui remet en cause ses prérogatives, à…

Le 19 février 2025 - 2 min de lecture

  • Accord collectif
  • Activités sociales et culturelles
  • Arrêt
Comment accompagner un salarié convoqué à un entretien préalable au licenciement ?

Lorsqu’un salarié est convoqué à un entretien préalable à sanction ou à licenciement, le rôle…

Le 3 février 2025 - 3 min de lecture

  • Appui
  • Arguments
  • Assistance
L’utilisation des titres-restaurant pour les achats alimentaires prolongée jusqu’en 2026

Les titres-restaurant peuvent à nouveau être utilisés pour régler l’ensemble des produits alimentaires dans les…

Le 28 janvier 2025 - 2 min de lecture

  • Achats alimentaires
  • Assemblée nationale
  • Courses
Embarquez à bord du Concorde Atlantique avec Ecodia Marquant

Le mercredi 15 janvier, Ecodia Marquant – experts aux côtés des CSE -, a…

Le 16 janvier 2025 - 1 min de lecture

  • Concorde Atlantique
  • Conférences
  • Crédit Mutuel
Discrimination capillaire : Couper court aux préjugés

Pour lutter contre les stéréotypes visant les cheveux blonds, crépus ou roux, ou encore les…

Le 21 novembre 2024 - 5 min de lecture

  • Cheveux
  • Code du travail
  • Discriminations
Tout savoir sur vos heures de délégation

En plus des missions prévues dans leur contrat de travail, les élus au comité social…

Le 24 octobre 2024 - 1 min de lecture

  • Délégués
  • Élus
  • Fonctions
Télétravail : La règlementation se précise

En 2023, 33 % des salariés français ont pratiqué le télétravail au moins une fois…

Le 24 octobre 2024 - 6 min de lecture

  • Conditions de travail
  • CSE
  • Frais
Prestataires et fournisseurs du CSE : comment bien les choisir ?

Il est acquis depuis plusieurs années que le comité doit être considéré, lorsqu’il contracte dans…

Le 23 octobre 2024 - 6 min de lecture

  • Cocontractant
  • Conseils
  • Contrats
Zoom : La fonction du trésorier

La désignation du trésorier est obligatoirement vue par l’article L. 2315-23, al. 3 du Code…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Juridique
  • Mission
  • Responsabilité
Zoom : La fonction du secrétaire

Il est d’usage que sa désignation intervienne au cours de la première réunion du CSE,…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Juridique
  • Missions
  • Procès-verbaux
Le dialogue social de l’intérieur…

Grâce aux regards croisés des auteurs, l’ouvrage décrit les visions du dirigeant et du représentant…

Le 28 mai 2024 - 2 min de lecture

  • Dialoguer en entreprise
  • Juridique
  • La bibliothèque du CSE
Ne manquez pas le premier workshop organisé par Social CSE : Le rendez-vous 360° des CSE !

Le premier workshop de Social CSE aura lieu le 23 avril 2024 à l’Aquarium…

Le 22 avril 2024 - 2 min de lecture

  • Aquarium de Paris
  • ASC
  • CSE
Salon CSE Stade de France 6&7 mars 2024 STAND EC 104 : Venez tester la protection des données des salariés !

La protection des données des salariés est une obligation règlementaire pour le CSE. Nous vous…

Le 4 mars 2024 - 1 min de lecture

  • CSE
  • Experts
  • Juridique
Simplifiez la protection des données de vos salariés : Masterclass du 29 février 2024

Masterclass juridique : La protection des données personnelles est une obligation légale qui incombe au CSE…

Le 7 février 2024 - 1 min de lecture

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